Marque enregistrée - Marque en non vigueur

SAVATE FORME
Fédération Française de Boxe Française Savate & DA (ASSOCIATION) 1901

Numéro de dépôt :
99801000
Date de dépôt :
05/07/1999
Lieu de dépôt :
INPI Paris
Date d'expiration :
05/07/2009

Présentation de la marque SAVATE FORME

Déposée le 5 juillet 1999 par Fédération Française de Boxe Française Savate & DA (ASSOCIATION) 1901 auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI Paris), la marque française « SAVATE FORME » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1999-33 du 13 août 1999.

Le déposant est Fédération Française de Boxe Française Savate & DA (ASSOCIATION) 1901, domicilié(e) 49 Rue du Faubourg Poissonnière, 75009 PARIS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Fédération Française de Boxe Française Savate & DA - France.

La marque SAVATE FORME a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 99801000.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 25 41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SAVATE FORME est expirée depuis le 5 juillet 2009.

Fédération Française de Boxe Française Savate & DA (ASSOCIATION) 1901 a également déposé les autres marques suivantes : SAVATE FITNESS , SD SAVATE DEFENSE , SAVATE STYLE , SAVATE BOXE FRANCAISE


Fédération Française de Boxe Française Savate & DA (ASSOCIATION) 1901 - 49 Rue du Faubourg Poissonnière, 75009 PARIS - France


Fédération Française de Boxe Française Savate & DA - France


Inscription le 1 mars 2001 - Rejet partiel n°316851 - Publication au BOPI 2001-03-01

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2000-15

Publication - Publication le 13 août 1999 au BOPI 1999-33

Matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils). Adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage. Macarons sur support papier. Vêtements, chaussures, chapellerie, chemises, chaussettes, chandails, gilets, tee shirts, sweat shirts, débardeurs, pantalons jogging, shorts, coupe-vent, chaussures de savate forme, casquettes, gants de savate forme, tenue de savate forme. Edition de livres, édition de revues, organisation et conduite de colloques, organisation et conduite de séances d'enseignement, édition de bandes vidéo, édition de films, organisation d'expositions à buts culturels et éducatifs, organisation d'épreuves sportives.

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.